Déposée le 2 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) HYGIENE & SERVICE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MEDAILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-10 du 17 avril 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HYGIENE & SERVICE domicilié(e) 19, Av. George V, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 292 555 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HYGIENE & SERVICE S.A. - France.
La marque MEDAILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92408482.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEDAILLON est expirée depuis le 2 mars 2002.
HYGIENE & SERVICE a également déposé les autres marques suivantes : GREEN LINE , LOGINET
HYGIENE & SERVICE SA - 19, Av. George V, 75008 PARIS - France - SIREN 382292555
HYGIENE & SERVICE S.A. - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-04
Publication - Publication le 17 avr. 1992 au BOPI 1992-10
Des engins motorisés pour le jardinage, l'Agriculture, la Motoculture de plaisance, tracteurs pour le gazon, tondeuses à gazon à moteur et à main, motoculteurs et motobineuses ; parties constitutives de ces appareils
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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